VARA AVEC PERMIS B + 2 ans à l'étranger

[monk25]

Si vous avez suivi mes virées à travers mes photos j'ai pu vous faire découvrir un joli village médiéval en Suisse ;
Jusqu'ici rien d'anormal. et ce matin l'horreur, J'apprends (via un autre forum) que je me suis permis de rouler... sans permis.
Connaissant nos amis Suisses j'en ai encore des frissons dans le dos.
Je reviens de la sous-préfecture où j'ai eu la confirmation.
En effet l'équivalence A1 obtenue avec 2 années de permis B n'est valable qu'en France métropolitaine et dans les DOM.
Avec la carte verte de mon assureur je croyais en toute bonnes foi être couvert.
Si vous êtes pris sans permis en Suisse c'est : grosse amende et immobilisation du véhicule!
Si vous avez ou causez un accident votre compagnie d'assurance a de fortes chances de se retrancher derrière cet argument pour ne pas vous indemnisez.
Que penser de cela
A quand l'Europe sans frontières?

[tarzoon59]

EUUUUUUUUHHHHHHHHHHH
sauf erreur de ma part, la suisse ne fait pas partie de l'europe ou me trompe-je?

[v78]

EUUUUUUUUHHHHHHHHHHH
sauf erreur de ma part, la suisse ne fait pas partie de l'europe ou me trompe-je?

Ca depend si par "Europe" tu évoques le continent ou la communauté européenne (ou le satellite) ;-)

[Alesch]

La Suisse ne fait pas partie de la CEE mais fait partie de l'Europe
Pour le permis B quand je l'ai passé en 1969 la préfecture m'a tamponné le permis A1 en même temps.
Je pense qu'il faut aller à la préfecture et demander à se faire tamponner le A1 pour pouvoir rouler partout en 125 cc.

Tiens-nous au courant

[piek-piek]

Perso je vais tous les jours bosser en Suisse, aucun pbm, cela dit je n'ai jamais eu d'accident et connaissant leur mentalité il vaut mieux eviter d'avoir maille a partir avec la police schwiizer deutch
Si sur ta carte verte d'assurance la suisse est cochée, tu es couvert quoiqu'il arrive.
demander confirmation à Ladaou qui y va aussi quotidiennement...enfin lui c'est Geneve, plus cool que Bâle.

[ladaou]

Il faut impérativement que la case A1 soit validée, comme la plupart des préfectures font des difficultés, apparement, le mieux, c'est de "perdre" le permis et le faire refaire en précisant et même insistant sur la case A1

[piek-piek]

[quote="ladaou"]Il faut impérativement que la case A1 soit validée, comme la plupart des préfectures font des difficultés, apparement, le mieux, c'est de "perdre" le permis et le faire refaire en précisant et même insistant sur la case A1[/quote]

arf, j'ai pas ca moi

je risque de passer une nuit dans une geole suisse!

[ladaou]

j'avais poser la questions aux services concernés et fait ce topic :

http://www.varadero125.fr/varaforum/vie ... ++gen%E8ve

[monk25]

EUUUUUUUUHHHHHHHHHHH
sauf erreur de ma part, la suisse ne fait pas partie de l'europe ou me trompe-je?

La Suisse faisant partie de l'espace SCHENGEN elle est bien dans l'Europe.
Par contre elle n'a pas adhéré à la communauté européenne.
Pour le la validation A1 je vais retourner à la sous-préf.

[Lurtz]

Mon permis a été refait il y a environ 1 an et demi et j'ai la validation A1 au dos de mon permis, "pour un usage national uniquement"! Donc, il m'est interdit d'aller à l'étranger avec ma Vara.

[Pat31]

Mon permis a été refait il y a environ 1 an et demi et j'ai la validation A1 au dos de mon permis, "pour un usage national uniquement"! Donc, il m'est interdit d'aller à l'étranger avec ma Vara.

Non, tu peux aller en Espagne ( accord de réciprocité ) et tu es assuré partout suivant la liste des pays presente sur ta carte verte ....ce qui ne veux pas dire que tu sois en conformité pour le permis pour le dit pays ...c'est deux choses différentes .

[caloud]

Si vous avez suivi mes virées à travers mes photos j'ai pu vous faire découvrir un joli village médiéval en Suisse ;
Jusqu'ici rien d'anormal. et ce matin l'horreur, J'apprends (via un autre forum) que je me suis permis de rouler... sans permis.
Connaissant nos amis Suisses j'en ai encore des frissons dans le dos.
Je reviens de la sous-préfecture où j'ai eu la confirmation.
En effet l'équivalence A1 obtenue avec 2 années de permis B n'est valable qu'en France métropolitaine et dans les DOM.
Avec la carte verte de mon assureur je croyais en toute bonnes foi être couvert.
Si vous êtes pris sans permis en Suisse c'est : grosse amende et immobilisation du véhicule!
Si vous avez ou causez un accident votre compagnie d'assurance a de fortes chances de se retrancher derrière cet argument pour ne pas vous indemnisez.
Que penser de cela
A quand l'Europe sans frontières?

Faudrai déjà que nos amis Suisse fassent partie de la CEE

[monk25]

A vous de jugez :
Article R221-8 du code de la route
(Décret nº 2005-320 du 30 mars 2005 art. 3 I Journal Officiel du 6
avril 2005)
I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars
1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980
et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les
motocyclettes.
Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une
catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la
catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31
décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la
cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première
fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.
II. - La catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins
deux ans, autorise la conduite, sur le territoire national, des
véhicules relevant de la sous catégorie A1.

[ladaou]

A vous de jugez :
Article R221-8 du code de la route
(Décret nº 2005-320 du 30 mars 2005 art. 3 I Journal Officiel du 6
avril 2005)
I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars
1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980
et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les
motocyclettes.
Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une
catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la
catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31
décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la
cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première
fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.
II. - La catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins
deux ans, autorise la conduite, sur le territoire national, des
véhicules relevant de la sous catégorie A1.

Sur le territoire national avec le B, à l'étranger, il faut que le A1 soit validé

[monk25]

Attention
il semblerai qu'il faille que la case A1 de ton permis comporte la mention EXA et non pas le mention EQI;
Quant à l' assurance dans la mesure ou tu serai verbalisé pour un défaut de permis de conduire, je ne pense pas (comme c'est d'ailleurs le cas en France) qu'elle prendrait en charge les éventuels sinistres.

CQFD :

T'as pas le permis = t'as rien à faire sur la route.

[zoemilou]

Attention
il semblerai qu'il faille que la case A1 de ton permis comporte la mention EXA et non pas le mention EQI;
Quant à l' assurance dans la mesure ou tu serai verbalisé pour un défaut de permis de conduire, je ne pense pas (comme c'est d'ailleurs le cas en France) qu'elle prendrait en charge les éventuels sinistres.

CQFD :

T'as pas le permis = t'as rien à faire sur la route.

C'est quoi les mentions EXA et EQI ?
Sur mon permis, il y a juste écrit : permanent.

[monk25]

EXA pour examen ce qui veut dire que tu as passé le permis correspondant.
EQI veut dire équivalent : Possibilité de conduire une catégorie avec l' obtention du permis d'une autre catégorie ( en général supérieure)

[zoemilou]

EXA pour examen ce qui veut dire que tu as passé le permis correspondant.
EQI veut dire équivalent : Possibilité de conduire une catégorie avec l' obtention du permis d'une autre catégorie ( en général supérieure)

Alors j'aurais un faux permis ? Car je n'ai aucune de ces mentions, à part "permanent" pour le A1, et le B

[monk25]

Alors c'est OK la validité est liée pour certaines catégories à une visite médicale
Les policiers étrangers ne devraient pas se poser la question de savoir si tu as passé le permis ou si ce n'est que l'équivalence que tu as.

[zoemilou]

Ouf

[matcher]

Salut à toutes et à tous,

Je confirme que l'équivalence A1 avec permis b depuis + de 2 ans, n'est valide que sur le territoire français. Même si elle est tamponnée sur votre permis, cette catégorie reste une équivalence.

Même pour l'espagne, vous n'êtes pas autorisés à circuler.

C'est mon domaine de taf, donc je suis sur de mes dires.


@ bientôt

[ray69]

Salut à toutes et à tous,

Je confirme que l'équivalence A1 avec permis b depuis + de 2 ans, n'est valide que sur le territoire français. Même si elle est tamponnée sur votre permis, cette catégorie reste une équivalence.

Même pour l'espagne, vous n'êtes pas autorisés à circuler.

C'est mon domaine de taf, donc je suis sur de mes dires.


@ bientôt

Pourrais tu développer tes affirmations pour que ce soit très clair pour tout le monde, en effet c'est hyper important pour tous les frontaliers et grands voyageurs.
merci

[Potrz]

et c est noté quoi quand on demande un permis international ?

[Bigourdan]

Bonjour à tous,

Si vous ne faites pas partie de cette catégorie de conducteurs :

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une
catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la
catégorie A 1 du permis obtenu entre le 1er mars 1980 et le 31
décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la
cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première
fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.
Vous ne pouvez pas, légalement, conduire une 125cm3 à l'étranger avec votre permis B.

Par contre (à confirmer par les forces de l'ordre) en cas de relevé d'infraction, on ne vous retiendra pas "défaut de permis de conduire" mais "conduite avec un permis non valide pour la catégorie de véhicule"
Je crois que c'est la même infraction que la "conduite d'un véhicule avec un permis non prorogé"

Ais-je bon ?

[Allicroco]

moi j'ai passé le permis A1, j'ai donc une véritable formation, je peu rouler en belgique ?
Je pars habiter Dans eul chnord l'année prochaine

[matcher]

c'est à dire qu'un permis obtenu par équivalence n'est valable que sur le territoire français. Vous êtes verbalisable si vous allez à l'étranger.

Le permis International sert à circuler dans les pays autre que l'Europe geographique, mais ne sont valable que les permis obtenus par examen. On doit être muni du permis francais et international pour circuler dans ces pays.

[Pat31]

c'est à dire qu'un permis obtenu par équivalence n'est valable que sur le territoire français. Vous êtes verbalisable si vous allez à l'étranger.

et ça ?

http://www.motoservices.com/permis/precisions.htm

[piek-piek]

[quote="Allicroco"]moi j'ai passé le permis A1, j'ai donc une véritable formation, je peu rouler en belgique ?
Je pars habiter Dans eul chnord l'année prochaine [/quote]


de Marseille tu vas dans le nord????

Euh....tu as fais quelle connerie pour etre puni de la sorte?

[Allicroco]

moi j'ai passé le permis A1, j'ai donc une véritable formation, je peu rouler en belgique ?
Je pars habiter Dans eul chnord l'année prochaine

de Marseille tu vas dans le nord????

Euh....tu as fais quelle connerie pour etre puni de la sorte?

rien, au contraîre, j'ai été choisi parmis des milliers
enfin ça répond pas à ma question ?

Personne sait si je peu rouler en belgique, sachant que moi j'ai suivi une vrai formation au permis A1 que j'ai eu ?

[monk25]

A vous de jugez :
Article R221-8 du code de la route
(Décret nº 2005-320 du 30 mars 2005 art. 3 I Journal Officiel du 6
avril 2005)
I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars
1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980
et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les
motocyclettes.
Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une
catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la
catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31
décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la
cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première
fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.
II. - La catégorie B du permis de conduire, délivrée depuis au moins
deux ans, autorise la conduite, sur le territoire national, des
véhicules relevant de la sous catégorie A1.

Sur le territoire national avec le B, à l'étranger, il faut que le A1 soit validé

Ca devrai répondre à ta question

[matcher]

Saliut,

Ceux qui ont passer le permis A1, bien sur qu'ils ont le droit de circuler à l'étranger. Ce n'est que l'equivalence qui ne le permet pas.

[matcher]

c'est à dire qu'un permis obtenu par équivalence n'est valable que sur le territoire français. Vous êtes verbalisable si vous allez à l'étranger.

et ça ?

http://www.motoservices.com/permis/precisions.htm

Ca ne veut pas dire que tu as le droit de conduire dans les pays de l'union europeenne, ça veut seulement dire qu'ils ont des régemlemenation a peu pres similaire, sauf que pour obtenir une équivalnce dans certains pays, il faut avoir suivi un certain nombre d'heures de formation.

Même si certains pays tolèrent la circulation, je ne garantis pas l'assurance en cas de pépin même non responsable.

[Pat31]

c'est à dire qu'un permis obtenu par équivalence n'est valable que sur le territoire français. Vous êtes verbalisable si vous allez à l'étranger.

et ça ?

http://www.motoservices.com/permis/precisions.htm

Ca ne veut pas dire que tu as le droit de conduire dans les pays de l'union europeenne, ça veut seulement dire qu'ils ont des régemlemenation a peu pres similaire, sauf que pour obtenir une équivalnce dans certains pays, il faut avoir suivi un certain nombre d'heures de formation.

Même si certains pays tolèrent la circulation, je ne garantis pas l'assurance en cas de pépin même non responsable.

Extrait

Ladite Communication indique que la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie et l'Autriche accordent le droit de conduire un motocycle léger sous couvert d'un permis de la catégorie B, ainsi que les conditions précises sous lesquelles ce droit est accordé

C'est pas moi qui le dit ....pour ce qui est de l'assurance ( AMV ) , j'ai reçu une réponse par courrier que du moment que le pays figurait sur la carte verte ...l'assurance couvrait .


Alors ..que penser ???

[monk25]

Bon O.K pour l'assurance, enfin la tienne. Je vais contacter la mienne pour voir s'il font la même réponse.De toute façon garde précieusement leur courrier.
D'autre part je vais essayer de connaître la position des autorités suisses.
Dés que j'ai des infos je les postent
Pour tous ceux qui sont frontaliers il serait intéressant qu'ils fassent de même.

[ladaou]

Bon O.K pour l'assurance, enfin la tienne. Je vais contacter la mienne pour voir s'il font la même réponse.De toute façon garde précieusement leur courrier.
D'autre part je vais essayer de connaître la position des autorités suisses.
Dés que j'ai des infos je les postent
Pour tous ceux qui sont frontaliers il serait intéressant qu'ils fassent de même.

Ceci est la réponse des autoristés Suisses (c'est le service qui fait passer les examens de conduite et délivre les permis)

sources : Services des Automobiles et de la Navigation de Genève.

"Pour que vous puissiez circuler avec un motocycle jusqu'à 125 cm3 et 11 kW en Suisse, cette catégorie doit être inscrite sur le permis de conduire français."
"Nous vous confirmons que vous pouvez circuler en Suisse avec un motocycle jusqu'à 125 cm3 et 11 kW au vu de ce permis de conduire français."
le permis concerné :

C'est la réponse qu'il m'ont fait l'année passée, quand cet éternel débat avait déjà refait surface, et que je les ais contactés pour être sur.

[matcher]

et ça ?

http://www.motoservices.com/permis/precisions.htm

Ca ne veut pas dire que tu as le droit de conduire dans les pays de l'union europeenne, ça veut seulement dire qu'ils ont des régemlemenation a peu pres similaire, sauf que pour obtenir une équivalnce dans certains pays, il faut avoir suivi un certain nombre d'heures de formation.

Même si certains pays tolèrent la circulation, je ne garantis pas l'assurance en cas de pépin même non responsable.

Extrait

Ladite Communication indique que la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie et l'Autriche accordent le droit de conduire un motocycle léger sous couvert d'un permis de la catégorie B, ainsi que les conditions précises sous lesquelles ce droit est accordé

C'est pas moi qui le dit ....pour ce qui est de l'assurance ( AMV ) , j'ai reçu une réponse par courrier que du moment que le pays figurait sur la carte verte ...l'assurance couvrait .


Alors ..que penser ???

Excuse moi d'insister, mais ce n'est pas parce que plusieurs pays accordent une équivalence qu'il n'y a pas de restriction de circulation, d'ailleurs, on parle bien, je cite,"ainsi que les condtions précises sous lesquelles ce droit est accordé".

La réglementation française précise bien une restriction de circulation : uniquement sur le territoire national.

C'est vrai que cette réglementatioon est ambigue est que les texte de loi sont là pour être interprétés. Tout le monde n'a pas la même interprétation, ce qui est normal. Ces différents textes se contredisent selon comment on les interprète.

@ bientôt

[Potrz]

un pote qui a fait modifier son permis a bien les deux premiers A de cochés avec date, sans aucune limitation ...

[matcher]

un pote qui a fait modifier son permis a bien les deux premiers A de cochés avec date, sans aucune limitation ...

Le mien aussi est tamponné avec les dates mais tu as la mention "EQU" juste avant ce qui correpond à "equivalence".

Si ton pote n'a pas cette mention, c'est qu'une erreur s'est produite lors de la fabrication de son permis et tant mieux pour lui.

[ladaou]

En tout cas, depuis la réponse ci-dessus qui m'a été faite, j'ai été contrôlé plusieurs fois (La suisse est très fliquée), La police n'a jamais rien trouvé à redire, ce qui confirme la position du Services des Automobiles et de la Navigation de Genève

[monk25]

Pour information en matière de flicage un des sports nationaux en Suisse est la délation.

[ladaou]

Pour information en matière de flicage un des sports nationaux en Suisse est la délation.

Oui, mais maintenant, il faut apporté la preuve de ce que tu dénonces, il y a eu trop d'abus.

Celà dit, les PV que l'on mets au véhicules en infraction sur les arrêt de bus / voie de bus/tram s'appelle: "procès verbal de dénonciation" ça veut tout dire, celà dit il y a tellement d'abus de se coté là que je me gène pas pour l'utiliser, j'ai passer 5 carnet depuis Janvier

[monk25]

Sans dec

Comment ça marche

[ladaou]

Sans dec

Comment ça marche

Comme ça :

[jpp]

Quel pays charmant !

Attention tout de même avec les douanier suisses, qui sont de beaux conos en puissance (on a vite faire de devenir non grata, sur les alpages helvetes !!)

[ray69]

Il semble qu'il y fait bon vivre

[monk25]

Pour les cibiches, l'essence et peut être le chocolat pour les gourmands,
c'est vrai que c'est bien.
Pour la gastronomie , alors là il faut s'accrocher. Lors de ma virée à Sainte Ursanne on a vu un petit resto sympa, en terrasse sur les bords du Doubs,qui proposait de la joue de boeuf au chocolat sur la carte.
Cotés paysages c'est semblable à ma région.

Attention les fumeurs, si vous jetez votre mégot dans la rue, cela pourrai vous en coutez cher.